Vous trouverez les décrets, arrêtés, circulaires, notes de service en lien avec l’accueil des élèves en situation de handicap au sein de l’enseignement agricole.
- Note de service relatif aux dispositifs d’accueil, dans un établissement de l’enseignement agricole (Octobre 2015) ;
- Note de service relatif au plan d’accompagnement personnalisé (PAP) (Février 2015) ;
- Le projet personnalisé de scolarisation (PPS) (Doc. 156 Ko)
- Synoptic (Pdf. 24 Ko) ;
- Circulaire scolarisation des élèves en situation de handicap (Août 2016).
- GEVA-sco est le guide d’évaluation des besoins de compensation en matière de scolarisation (Pdf. 622 Ko)
- Manuel d’utilisation du GEVA-Sco (Septembre 2016) (Pdf. 2 Mo)
- Instruction relative à l’emploi et aux activités des personnels chargés de l’accompagnement des élèves en situation de handicap dans les établissements d’enseignement technique agricole (janvier 2022)
- Gestion des AESH au sein des EPLEFPA
- Professionnalisation des AESH pour l’année scolaire 2024-2025
- Note de service relatif aux aménagements d’épreuves d’examens pour les candidats en situation de handicap (Novembre 2023) ;
- Dossier de demande d’aménagement d’épreuves – Procédure Complète (Pdf. 2480 Ko)
- Dossier de demande d’aménagement d’épreuve – Procédure Simplifiée (Pdf. 179 Ko)
- Formulaire confidentiel renseigné par le médecin traitant ou le médecin scolaire (Doc. 55 Ko, Odt. 22 Ko, Pdf. 94 Ko)
- Document d’instructions pour les secrétaires et assistants (Pdf. 76 Ko)
- Modalité d’autorisation du dictionnaire bilingue pour les candidats allophones nouvellement arrivés en France (EANA) (Pdf. 212 Ko)
Circulaire MEN 2015-219
Courrier portant sur la mise en œuvre de la convention-cadre de partenariat d’un dispositif ULIS entre le MENJ et MASA (15/12/2022)
Convention de partenariat dans le cadre d’un dispositif ULIS
Modèle de convention
Circulaire relative au cahier des charges des EMAS (26/05/21)
- Note de service relatif à l’assistance pédagogique à domicile (Janvier 2025)
- En DRAAF-SRFD (Pdf. 79 Ko) correspondant(e)s chargé(e)s de l’adaptation et de la scolarisation des élèves et étudiant(e)s (enseignement supérieur court) en situation de handicap ;
- Établissements publics d’enseignement supérieur (Pdf. 44 Ko) correspond(e)s handicap
