A travers ce tableau vous trouverez les décrets, arrêtés, circulaires, notes de service en lien avec l’accueil des élèves en situation de handicap au sein de l’enseignement agricole.
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Aménagements d’épreuves Note de service relatif aux aménagements d’épreuves d’examens pour les candidats en situation de handicap (Avril 2018) ; Dossier de demande d’aménagement d’épreuves (Pdf. 230 Ko) Formulaire confidentiel renseigné par le médecin traitant ou le médecin scolaire (Doc. 55 Ko, Odt. 22 Ko, Pdf. 94 Ko) |
Liste des correspondants En DRAAF-SRFD (Pdf. 16 Ko) correspondant(e)s chargé(e)s de l’adaptation et de la scolarisation des élèves et étudiant(e)s (enseignement supérieur court) en situation de handicap ; Etablissements publics d’enseignement supérieur (Pdf. 44 Ko) correspond(e)s handicap |
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Accueil des élèves et étudiants en situation de handicap Note de service relatif aux dispositifs d’accueil, dans un établissement de l’enseignement agricole (Octobre 2015) ; Note de service relatif au plan d’accompagnement personnalisé (PAP) (Février 2015) ; Le projet personnalisé de scolarisation (PPS) (Doc. 156 Ko) Synoptic (Pdf. 24 Ko) ; Circulaire scolarisation des élèves en situation de handicap (Août 2016) GEVA-sco est le guide d’évaluation des besoins de compensation en matière de scolarisation (Pdf. 622 Ko) Manuel d’utilisation du GEVA-Sco (Septembre 2016) (Pdf. 2 Mo)
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Assistance à domicile Note de service relatif à l’assistance pédagogique à domicile (Janvier 2013) |
Auxiliaire de Vie Scolaire (AVS) Instruction relative à l’emploi et aux activités des personnels chargés de l’accompagnement des élèves en situation de handicap dans les établissements d’enseignement technique agricole (Août 2019) |
