Vous trouverez les décrets, arrêtés, circulaires, notes de service en lien avec l’accueil des élèves en situation de handicap au sein de l’enseignement agricole.
- Note de service relatif aux dispositifs d’accueil, dans un établissement de l’enseignement agricole (Octobre 2015) ;
- Note de service relatif au plan d’accompagnement personnalisé (PAP) (Février 2015) ;
- Le projet personnalisé de scolarisation (PPS) (Doc. 156 Ko)
- Synoptic (Pdf. 24 Ko) ;
- Circulaire scolarisation des élèves en situation de handicap (Août 2016).
- GEVA-sco est le guide d’évaluation des besoins de compensation en matière de scolarisation (Pdf. 622 Ko)
- Manuel d’utilisation du GEVA-Sco (Septembre 2016) (Pdf. 2 Mo)
- Instruction relative à l’emploi et aux activités des personnels chargés de l’accompagnement des élèves en situation de handicap dans les établissements d’enseignement technique agricole (décembre 2019)
- Note de service relatif aux aménagements d’épreuves d’examens pour les candidats en situation de handicap (Avril 2018) ;
- Dossier de demande d’aménagement d’épreuves (Pdf. 230 Ko)
- Formulaire confidentiel renseigné par le médecin traitant ou le médecin scolaire (Doc. 55 Ko, Odt. 22 Ko, Pdf. 94 Ko)
- Formulaire confidentiel renseigné par le médecin traitant ou le médecin scolaire (Doc. 55 Ko, Odt. 22 Ko, Pdf. 94 Ko)
- Note de service relatif à l’assistance pédagogique à domicile (Janvier 2013)
- En DRAAF-SRFD (Pdf. 79 Ko) correspondant(e)s chargé(e)s de l’adaptation et de la scolarisation des élèves et étudiant(e)s (enseignement supérieur court) en situation de handicap ;
- Établissements publics d’enseignement supérieur (Pdf. 44 Ko) correspond(e)s handicap
